Sénégal/ Economie : Comment Macky Sall compte élargir l'assiette foncière et douanière et combattre la fraude fiscale? | Land Portal
Aménagement urbain : la Magzi veut élargir son assiette foncière en créant une zone industrielle à Minim-Martap
CGIS S.A - Réalisations 2019-2020, axe 2 : Se positionner avec une offre de produits et services novatrice intégrée et à forte valeur ajoutée - Constitution d'une assiette foncière. Plus d'informations :
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Demander l'assiette de l'impôt sur le foncier bâti, le foncier non bâti, la contribution globale unique (CGU), la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et les autres impôts directs | Sénégal Services
Bougane Gueye Dany - Sauvons ce qui reste de l'assiette foncière de l'UCAD : Le domaine foncier universitaire vient d'être délesté de près de 9000 m2 au profit d'un promoteur immobilier. La
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La Voie du Changement à Tivaouane - Ndingler : un arrêté suspend temporairement les travaux d'exploitation agricole de l'assiette foncière objet du différend L'état a décidé de sévir pour éviter de nouveaux
LPA : l'assiette foncière est disponible à Alger - Algerie Eco
Bradage de l'assiette foncière de l'Esea de l'Ucad : levée de boucliers - Sud Quotidien
Terrain d'assiette composé de deux unités foncières distinctes à la date de délivrance du permis de construire - JURISURBA
Assiette foncière de Bambilor: La Compagnie générale immobilière du Sahel (CGIS) va livrer des parcelles viabilisées
ACTUALITÉ JURISPRUDENTIELLE EN MATIÈRE D'URBANISME ET D'URBANISME COMMERCIAL
Terme Sud : Macky Sall affecte l'assiette foncière à l'Armée, selon Sidiki Kaba
Privés d'une assiette foncière de 04 hectares à Guédiawaye : les agents des impôts et domaines annoncent 6 jours de grève - ACTUSEN
Annexe Délibération
Quelques explications sur l'article R.123-10-1 du code de l'urbanisme – Chroniques de droit immobilier
Algérie/ Troublante affaire d'assiette foncière | Land Portal
Septembre 2023 | Portail du calendrier de cartes
Recueil des prestations du géomètre expert by Angle et Mont - Issuu
QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est
