Feuille hebdomadaire de la généralité de Limoges | 1775-08-01 | Gallica
BOFIP-RHO-14-0535 du 04/03/2014
DDSP Saint-Etienne Direction départementale de la sécurité publique
Faire des recherches dans les archives hypothécaires - Archives départementales du Lot
2 Décembre 1907) — 994 — prise au bureau de Bruxelles le 13 juin 1901, volume 2681 n°62, sur trois maisons sises à Laeke
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Horaires d'ouverture de Service de publicité foncière (ex-Conservation des hypothèques) de Saint-Étienne 1, 8, rue de la Convention-42023 Saint-Étienne Cedex 2
BOFIP-RHO-14-0754 du 24/11/2014
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancie
Répertoires de notaires
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Nouvelle mise en ligne sur l'application Hypothèques - Département des Alpes-Maritimes